Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

1. INFORMATIONS LÉGALES

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des informations légales conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique.

FormaBelle Centre de Formation et Ecole Privée Esthétique :

  • Siège : 58 rue de Latium 34070 Montpellier
  • Contact : formabelle@gmail.com – 04 67 82 91 76
  • Siret : 534 501 747 000 40
  • N° Ecole : 0342364k
  • Directeur de la publication : MONSIEUR ÉTIENNE PIETROBELLI, Directeur général

2. CRÉDITS

Conception, réalisation : ETISEO

Hébergement : OVH (Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France)

Crédits photographiques : FORMABELLE

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse de Formabelle.

Le site Internet formabelle.fr (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.

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